Mentions légales

Qui édite ce site

Raison sociale

KMI Group

Forme juridique

SASU au capital de 200 €

Marque exploitée

By KMI

Siège social

34 rue de l’Engabelle, 11150 Villasavary, Aude

SIRET

933 215 121 00015

Immatriculation

RCS Carcassonne

TVA intracommunautaire

FR44933215121

Courriel

contact@bykmi.fr

Téléphone

06 08 60 30 03

By KMI est une marque de KMI Group. Ce n’est pas une société distincte : c’est le nom sous lequel la société exerce l’activité de création de sites internet et d’applications sur mesure. L’autre marque de la maison, Studio By KM, exerce la photographie et la location de bornes photo.

Directeur de la publication

Jonathan Pena, représentant légal de la société dont le siège est indiqué ci-dessus.

Qui héberge ce site

Hébergeur

Vercel Inc.

Adresse

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Pays d’établissement

États-Unis

Site

vercel.com

Le site est fabriqué à l’avance et servi sous forme de pages statiques. Il n’y a ni base de données, ni espace client, ni compte à créer.

À qui appartient ce qu’on lit ici

Les textes, les relevés et les documents publiés sur ce site sont la propriété de KMI Group. Ils peuvent être cités avec la mention de leur source et un lien vers la page d’origine ; ils ne peuvent pas être recopiés en entier sur un autre site.

Ce qui est livré à un client obéit à d’autres règles, et elles sont écrites dans les conditions générales de vente : le site devient sa propriété pleine et entière dès le paiement intégral, sources et accès compris.

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Les conditions de vente

Les prestations vendues sous la marque By KMI sont régies par les conditions générales de vente, qui précisent les prix, l’acompte, les corrections incluses, la propriété du site, l’hébergement et la maintenance. En cas de contradiction entre une page du site et un devis signé, c’est le devis qui prévaut.

Litiges

Le droit applicable, la juridiction compétente et les voies de recours sont ceux des dispositions communes de KMI Group, rappelés à l’article 15 des conditions générales de vente.

TVA

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